Assemblées générales

Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 25 juin 2024
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de diverses valeurs mobilières de la société aux adhérents de plans d’épargne d’entreprise du groupe
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription ou d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Formulaire de vote par correspondance
Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social de la société ARTEA
Avis de réunion à l’assemblée générale mixte du 25 juin 2024
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2022
Avis de convocation à l’assemblée générale mixte du 28 juin 2023
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Formulaire de vote par correspondance
Modalités de mise à disposition des documents préparatoires
Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions composant le capital social de la société ARTEA
Avis de réunion à l’assemblée générale mixte du 28 juin 2023
Résultats du vote des résolutions de l’Assemblée générale du 22 juin 2022
Attestation des commissaires aux comptes de la société ARTEA relative aux informations préparées dans le cadre du contrat d’emprunt obligataire émis par la Société le 21 décembre 2018 et le 21 février 2019 pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
Attestation des commissaires aux comptes de la société ARTEA relative aux informations préparées dans le cadre du contrat d’emprunt obligataire émis par la Société le 12 mars 2021 pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2021
Avis de convocation à l’assemblée générale mixte du 22 juin 2022
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre 24ème résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription 23ème résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions ordinaires et/ou de diverses valeurs mobilières de la société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise 22ème résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription 21ème résolution
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription 17, 18, 19, 20 et 25èmes résolutions
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital 16ème résolution
Rapport des CAC sur les comptes consolidés
Rapport des CAC sur les comptes annuels
Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
Mise à disposition des documents préparatoires
Formulaire de vote par correspondance
Information relative aux droits de vote et actions
Avis de réunion à l’assemblée générale mixte du 22 juin 2022
Procès verbal de l’Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2021
Avis de convocation à l’assemblée générale mixte du 21 juin 2021
Rapport CAC options souscription actions AGE 21.06.21 18ème résolution
Attestation rémunérations des CAC
Rapport CAC émission actions et VM AGE 21.06.21 17ème résolution
Formulaire de vote par correspondance
Information relative aux droits de vote et actions
Rapport CAC réduction capital AGE 21.06.21 16ème résolution
Mise à disposition des documents préparatoires
Rapport des CAC sur les comptes annuels
Rapport des CAC sur les comptes consolidés
Rapport spécial des CAC sur les conventions réglementées
Rapport financier annuel 2020
Avis de réunion à l’assemblée générale mixte du 21 juin 2021
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital Assemblée générale mixte du 23 juin 2020 Première résolution extraordinaire
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
Procès verbal de l’Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2020
Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise Assemblée générale du 23 juin 2020 Septième résolution extraordinaire
Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription Assemblée générale du 23 juin 2020 Sixième résolution extraordinaire
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 décembre 2019
Information relative aux droits de vote et actions
Ordre du jour de l’Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2020
Rapport spécial à l’assemblée générale mixte du 23 juin 2020 portant sur les options de souscriptions ou d’achat d’actions
Rapport du conseil d’administration relatif à l’attribution d’actions gratuites
Rapport du conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 23 juin 2020
Avis de réunion à l’assemblée générale mixte du 23 juin 2020
Assemblée générale mixte du 23 juin 2020 : formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire du 23 juin 2020
Procès verbal de l’Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2019
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 2019
Rapport du conseil d’administration relatif à l’attribution d’actions
Rapport spécial à l’AGO du 26 juin 2019 portant sur les options de souscription ou d’achat d’actions
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31.12.18)
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31.12.18)
Information relative aux droits de vote et actions
Avis de réunion à l’assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées relatif au montant global des rémunérations versées au 31.12.2018
fiche de renseignement administateur
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Ordre du jour assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019
Rapport du conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
Avis de réunion à l’Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 2019
Rapport du conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 5 juin 2018
Rapport du conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2017)
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2017)
Rapport Spécial à l’AGO du 05/06/2018 portant sur les options de souscriptions ou d’achat d’actions
Rapport de l’un des CAC désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières de la société, réservée aux adhérents d’un plan épargne entreprise
Procès verbal de l’Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2018
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2018
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
Information relative aux droits de vote et actions
Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31/12/2017.
Avis de réunion à l’Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2018
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2018
Rapport du conseil d’administration relatif à l’attribution d’actions gratuites
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 13 juin 2017
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2017
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31/12/2016.
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’option de souscription ou d’achat d’actions
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d’administration (exercice clos le 31/12/2016)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2016)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2016)
Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
15/05/2016 : Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
22/04/2016 : Avis de réunion de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 30 mai 2016
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31/12/2015.
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d’administration (exercice clos le 31/12/2015)
Rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2016
Rapport du Conseil d’administration relatif à l’attribution d’actions gratuites (article L 225-197-4 du Code de commerce)
Rapport spécial à l’assemblée générale ordinaire du 30 mai 2016 portant sur les options de souscription ou d’achat d’action (article L225-184 du Code de commerce)
Rapport du Président du Conseil d’administration sur le contrôle interne et sur la gouvernance d’entreprise
Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise.
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2015)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2015)
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
PV de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27/11/2015
Projet des résolutions AGE du 27/11/2015
04/11/2015: Avis de réunion de l’Assemblée Générale du 27/11/2015
Rapport du conseil d’administration à l’AGE du 27/11/2015
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 27/11/2015
Liste des administrateurs
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 26/06/2015
20/05/2015: Avis de réunion de l’Assemblée Générale du 26/06/2015
Mise à disposition des documents préparatoires à l’AG
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
08/06/2015 : Avis de convocation de l’AG du 26/06/2015
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2014)
Attestation des Commissaires aux comptes (art. L225-115 4° c.com.)
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux (31/12/2014)
Rapport des Commissaires aux comptes (art. L225-235 c.com.)
Rapport des Commissaires aux comptes (art. L225-135 c.com)
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur le rapport RSE

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